Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOS DE PLANERES
JAUBERT & NOURY

Numéro de dépôt :
4455551
Date de dépôt :
24/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2028
LE CLOS DE PLANERES de JAUBERT & NOURY

Présentation de la marque LE CLOS DE PLANERES

Déposée par voie électronique le 24 mai 2018 par JAUBERT & NOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOS DE PLANERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est JAUBERT & NOURY domicilié(e) CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILLES JAUBERT domicilié(e) CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France.

La marque LE CLOS DE PLANERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE PLANERES arrivera à expiration en date du 24 mai 2028.

JAUBERT & NOURY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE NOURY , LA ROMANIE , CHATEAU PLANERES , LA COUME D'ARS , PERLES DE PLANERES


JAUBERT & NOURY - CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France


Monsieur GILLES JAUBERT - CHATEAU PLANERES - 66300 - SAINT JEAN LASSEILLE - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.